1. Éditeur du site
Le site ID Patch ML est édité par :
Marie-Lise Stawarz – Entrepreneur individuel
ID Patch ML
54 Grand Rue
67140 Barr – France
SIREN : 479 439 911
SIRET : 479 439 911 00047
N° de TVA intracommunautaire : FR59479439911
Téléphone : 06 09 71 17 25
E-mail : contact@idpatchml.com
Directrice de la publication : Marie-Lise Stawarz
Les informations relatives à l’entreprise sont consultables sur le Registre national des entreprises (RNE).
2. Hébergement
Le site idpatchml.com est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
3. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site ID Patch ML, notamment les textes, photographies, illustrations, créations, modèles, patrons et éléments graphiques, sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite.
Les créations et photographies présentées sur le site restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
4. Données personnelles
ID Patch ML veille à ne collecter que les données personnelles nécessaires au fonctionnement du site, au traitement des demandes et à la gestion des commandes.
Formulaire de contact
Lorsque vous utilisez le formulaire de contact, les informations renseignées — notamment votre nom, votre adresse e-mail, le sujet et le contenu de votre message — sont utilisées uniquement afin de traiter votre demande et de pouvoir vous répondre.
Ces informations ne sont pas utilisées à des fins commerciales sans votre consentement.
Commandes
Lorsque vous effectuez un achat sur la boutique en ligne, certaines données personnelles sont nécessaires au traitement de votre commande : notamment vos coordonnées, votre adresse de facturation et de livraison ainsi que les informations nécessaires au suivi de la commande.
Ces données sont utilisées pour :
- traiter et livrer votre commande ;
- assurer son suivi ;
- établir les documents de facturation ;
- répondre à vos demandes concernant la commande ;
- respecter les obligations légales, fiscales et comptables applicables.
Lorsque cela est nécessaire, certaines informations peuvent être transmises aux prestataires intervenant dans l’exécution de la commande, notamment les prestataires de paiement et de livraison.
ID Patch ML ne vend ni ne loue vos données personnelles.
5. Conservation des données
Les données personnelles sont conservées pendant une durée adaptée à leur finalité et, lorsque cela est nécessaire, pendant les durées imposées par les obligations légales, fiscales ou comptables.
Les échanges reçus par l’intermédiaire du formulaire de contact sont conservés pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et au suivi de la relation avec la personne concernée.
6. Vos droits
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable, vous disposez, selon les situations, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez contacter :
ID Patch ML – Marie-Lise Stawarz
E-mail : contact@idpatchml.com
Adresse : 54 Grand Rue, 67140 Barr – France
Vous disposez également du droit d’adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
7. Cookies
Le site utilise des cookies et autres mécanismes de stockage strictement nécessaires à son fonctionnement. Ils peuvent notamment être utilisés pour assurer le fonctionnement de la boutique, du panier et du processus de commande.
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